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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFEGE
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QUALICOTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALICOTE
SAFEGE, Société par actions simplifiée
ACTIMAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3578137
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2028
QUALICOTE de SAFEGE

Présentation de la marque QUALICOTE

Déposée le 23 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFEGE et la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALICOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFEGE domicilié(e) Parc de l'Ile, 15-27 rue du Port - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIMAR domicilié(e) 36 Quai de la Douane - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France.

La marque QUALICOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALICOTE arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.

SAFEGE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROMATH , PREVIL'EAU , PENDULO , UrbAdvanced , LCA-BIOSE , PICALOR , EMMA , LYSYA , RIPLOX , MESANGE


SAFEGE, Société par actions simplifiée - Parc de l'Ile, 15-27 rue du Port - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 5

ACTIMAR, Société par actions simplifiée - 36 Quai de la Douane - 29200 - BREST - France - SIREN 4


CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2018 n°2682145 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; programmes d'ordinateurs (logiciels d'ordinateurs téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés. L'ensemble des services précités relevant des domaines du diagnostic et de la prévision des rejets en zone côtière, de la prévision des conditions météorologiques, et du diagnostic, du contrôle et de la prévision de l'état et de la qualité des eaux littorales.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; études de projets techniques ; ingénierie ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services d'informations météorologiques. L'ensemble des services précités relevant des domaines du diagnostic et de la prévision des rejets en zone côtière, de la prévision des conditions météorologiques, et du diagnostic, du contrôle et de la prévision de l'état et de la qualité des eaux littorales.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. L'ensemble des services précités relevant des domaines du diagnostic et de la prévision des rejets en zone côtière, de la prévision des conditions météorologiques, et du diagnostic, du contrôle et de la prévision de l'état et de la qualité des eaux littorales.